Marque enregistrée - Marque en vigueur

Class l Stabilizer
ORTHO PLUS

Numéro de dépôt :
4420819
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2028
Class l Stabilizer de ORTHO PLUS

Présentation de la marque Class l Stabilizer

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par ORTHO PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Class l Stabilizer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est ORTHO PLUS domicilié(e) 28 rue Ampère - 91430 - IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHO PLUS, Monsieur Yves Joyaut domicilié(e) 28 rue Ampère - 91430 - IGNY - France.

La marque Class l Stabilizer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class l Stabilizer arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.

ORTHO PLUS a également déposé les autres marques suivantes : Class Booster , EF LINE BY ORTHOPLUS , PREPOPlus , Anterior Bit Corrector , LA GOUTTIERE CARREE , Dynamic Spring , Intercepteur Labial , ORTHO PLUS


ORTHO PLUS - 28 rue Ampère - 91430 - IGNY - France


ORTHO PLUS, Monsieur Yves Joyaut - 28 rue Ampère - 91430 - IGNY - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; prothèses ;

Formation.